Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CAZORLA-RASSAT Monique
/
ANNEES 1930
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNEES 1930
Madame CAZORLA-RASSAT Monique, Allée des Soupirs, BERNAY -

Numéro de dépôt :
1269567
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1994

Présentation de la marque ANNEES 1930

Déposée le 24 avril 1984 par madame CAZORLA-RASSAT Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNEES 1930 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CAZORLA-RASSAT Monique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. CAZORLA - France.

La marque ANNEES 1930 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNEES 1930 est expirée depuis le 24 avril 1994.

CAZORLA-RASSAT Monique a également déposé les autres marques suivantes : Monique de PRESSIGNAC


Madame CAZORLA-RASSAT Monique, Allée des Soupirs, BERNAY - - France


J. CAZORLA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer;polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.